06108_PLU_20220901

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE"


Informations

Nom du document DU_06108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE
Maillage 06108 LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2025 à 12:08
Publié le 05/12/2025 à 18:02
Mis à jour le 05/12/2025 à 18:02
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 06108_PLU_20220901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ccf242bfc1d2a6b8bae6df7b044a2098
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06108
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9297309,43.5709619,6.9658135,43.599734]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06108_procedure_20210330.pdf Délibération d'approbation - M2 - 20210330
06108_procedure_20220302.pdf Délibération d'approbation - MAJ1 - 20220302
06108_procedure_20220901.pdf Délibération d'approbation - M3 - 20220901
06108_rapport_1_20200116.pdf Notice de présentation - M1 - 20200116
06108_rapport_1_20210330.pdf Notice de présentation - M2 - 20210330
06108_rapport_1_20220901.pdf Notice de présentation - M3 - 20220901
06108_padd_20210330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
06108_prescription_surf_05_05_20210330.pdf Liste des emplacements réservés - M1 - 20200116
06108_prescription_surf_05_05_20220901.pdf Liste des servitudes de mixité sociale - M3 - 20200116
06108_prescription_surf_05_06_20210330.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU - M1 - 20200116
06108_prescription_surf_05_20210330.pdf Liste des emplacements réservés - M2 - 20210330
06108_prescription_surf_05_20220901.pdf Liste des emplacements réservés - M3 - 20220901
06108_prescription_surf_07_01_20210330.pdf Patrimoine bâti à protéger - M2 - 20210330
06108_prescription_surf_07_01_20220901.pdf Patrimoine bâti à protéger - M3 - 20220901
06108_prescription_surf_07_04_20210330.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique - M2 - 20210330
06108_prescription_surf_07_04_20220901.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique - M3 - 20220901
06108_reglement_20210330.pdf Règlement écrit - M2 - 20210330
06108_reglement_20220901.pdf Règlement écrit - M3 - 20220901
06108_reglement_graphique_1_20210330.pdf Planche graphique - M2 - 20210330
06108_reglement_graphique_1_20220901.pdf Planche graphique - M3 - 20220901
06108_info_surf_21_00_20220901.pdf Projet de plan de prévention des risques - M3 - 20220901
06108_liste_sup_20220901.pdf Liste des servitudes d'utilité publique - M3 - 20220901
06108_plan_sup_20220901.pdf Plan des servitudes d'utilité publique - M3 - 20220901
06108_orientations_amenagement_1_20210330.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) - M2 - 20210330
06108_orientations_amenagement_1_20220901.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) - M3 - 20220901

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

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