11126_PLU_20170701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCALES"


Informations

Nom du document DU_11126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCALES
Maillage 11126 ESCALES
Source Inconnue
Téléversé le 21/11/2017 à 20:08
Publié le 22/11/2017 à 06:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 11126_PLU_20170701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd048a21d7a72b0efb479aa2364e4f3d
Producteur Mairie d'Escales

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCALES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.6778137280575196,43.2061147653001,2.729058566762977,43.24026047138923]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/07/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11126_info_lin_19_20170701.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
11126_info_lin_19_aep_20170701.pdf Info lin 19 aep
11126_info_lin_19_eu_20170701.pdf Info lin 19 eu
11126_info_surf_19_20170701.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
11126_liste_sup_20170701.pdf Liste sup
11126_orientations_amenagement_20170701.pdf OAP
11126_padd_20170701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11126_plan_sup_20170701.pdf Plan sup
11126_prescription_surf_02_20170701.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
11126_prescription_surf_05_20170701.pdf Emplacement réservé
11126_procedure_20170701.pdf Procédure
11126_rapport_20170701.pdf Rapport
11126_reglement_20170701.pdf Règlement écrit
11126_reglement_graphique_20170701.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Escales
Téléphone : 04 68 27 08 51
Courriel : mairie@escales.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 27 08 51
Courriel : mairie@escales.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.