38448_PLU_20210726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIM"


Informations

Nom du document DU_38448
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIM
Maillage 38448 SAINT-PRIM
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2021 à 17:28
Publié le 30/09/2021 à 18:22
Mis à jour le 30/09/2021 à 18:22
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 38448_PLU_20210726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd063ff62e177c265b22a42ee6f9d7f2
Producteur Communauté de Communes Entre Bièvre Et Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PRIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38448
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2021.
Emprise [4.7795543,45.429418,5.312094,45.552284]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38448_procedure_20210726.pdf Procédure
38448_rapport_20210726.pdf Rapport
38448_padd_20210726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38448_prescription_surf_05_01_20210726.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
38448_reglement_20210726.pdf Règlement écrit
38448_reglement_graphique_20210726.pdf Règlement graphique
38448_info_surf_08_00_20210726.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38448_info_surf_14_00_20210726.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38448_info_surf_19_01_20210726.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38448_info_surf_99_00_10_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
38448_info_surf_99_00_11_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
38448_info_surf_99_00_12_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (12)
38448_info_surf_99_00_13_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (13)
38448_info_surf_99_00_1_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38448_info_surf_99_00_2_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38448_info_surf_99_00_3_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38448_info_surf_99_00_4_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38448_info_surf_99_00_5_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
38448_info_surf_99_00_6_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
38448_info_surf_99_00_7_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
38448_info_surf_99_00_8_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
38448_info_surf_99_00_9_20210726.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
38448_liste_annexes_20210726.pdf Liste annexes
38448_liste_sup_20210726.pdf Liste sup
38448_plan_sup_20210726.pdf Plan sup
38448_orientations_amenagement_20210726.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Entre Bièvre Et Rhône
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@entre-bievreetrhone.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@entre-bievreetrhone.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.