62265_PLU_20210630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DELETTES"


Informations

Nom du document DU_62265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DELETTES
Maillage 62265 DELETTES
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2026 à 09:29
Publié le 09/01/2026 à 09:43
Mis à jour le 09/01/2026 à 09:43
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62265_PLU_20210630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd11d1a2d30284a2c293e403bce6a262
Producteur CAPSO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DELETTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62265
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1897329,50.5913219,2.2478671,50.6479189]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62265_procedure_20210630.pdf Procédure
62265_rapport_1_20210630.pdf Partie 1
62265_PADD_20210630.pdf PADD
62265_reglement_20210630.pdf Règlement écrit
62265_reglement_graphique_1_20210630.pdf Règlement graphique 1
62265_liste_annexes_20210630.pdf Liste annexes
62265_orientations_amenagement_20210630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CAPSO
Téléphone : Aucun
Courriel : f.bertin@ca-pso.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : f.bertin@ca-pso.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.