42073_CC_20080428

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de COTTANCE"


Informations

Nom du document DU_42073
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de COTTANCE
Maillage 42073 COTTANCE
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2023 à 18:22
Publié le 03/08/2023 à 10:29
Mis à jour le 03/08/2023 à 10:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42073_CC_20080428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd40e8f40287532ddada5992692796d9
Producteur Mairie de Cottance

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COTTANCE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42073
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2672083,45.7681069,4.3180302,45.8311037]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42073_procedure_20080428.pdf Procédure
42073_rapport_20080428.pdf Rapport
42073_annexe_20080428.pdf Annexe
42073_liste_annexes_20080428.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cottance
Téléphone : Aucun
Courriel : p.r.i.cottance@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : p.r.i.cottance@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.