21162_PLU_20170517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUX"



Informations

Nom du document DU_21162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUX
Maillage 21162 CHAUX
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2021 à 11:01
Publié le 12/07/2021 à 18:33
Mis à jour le 12/07/2021 à 18:33
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21162_PLU_20170517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd43a07940c1bfa5ec9876c3cefeb297
Producteur Mairie de Chaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21162
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/07/2021.
Emprise [4.8860876,47.1087668,4.9272137,47.144805]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21162_procedure_20170517.pdf Procédure
21162_rapport_20170517.pdf Rapport
21162_padd_20170517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21162_reglement_20170517.pdf Règlement écrit
21162_reglement_graphique_0_20170517.pdf Tableau d’assemblage
21162_reglement_graphique_1_20170517.pdf Règlement graphique 1
21162_info_lin_19_01_1_20170517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21162_info_lin_19_01_2_20170517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21162_info_surf_17_00_20170517.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21162_liste_annexes_20170517.pdf Liste annexes
21162_liste_sup_20170517.pdf Liste sup
21162_plan_sup_20170517.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairiechaux21700.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairiechaux21700.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.