28351_PLU_20160711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAIXME-HAUTERIVE"


Informations

Nom du document DU_28351
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAIXME-HAUTERIVE
Maillage 28351 SAINT-MAIXME-HAUTERIVE
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2026 à 10:05
Publié le 12/06/2026 à 12:40
Mis à jour le 12/06/2026 à 12:40
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 28351_PLU_20160711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cd4f7ebcaed9c82273ba2c41bc1615d2
Producteur Mairie de Saint-Maixme-Hauterive
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAIXME-HAUTERIVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28351
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1444709,48.5573829,1.2384081,48.6309435]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
28351_20141022_delib_prescription_E_20160711.pdf Délibération de prescription
28351_20150316_delib_diagnostic_E_20160711.pdf Delib diagnostic E
28351_20150511_delib_debat_padd_E_20160711.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
28351_procedure_20160711.pdf Procédure
28351_rapport_1_20160711.pdf Partie 1
28351_rapport_2_20160711.pdf Partie 2
28351_rapport_3_20160711.pdf Partie 3
28351_padd_20160711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28351_reglement_20160711.pdf Règlement écrit
28351_reglement_graphique_0_20160711.pdf Tableau d’assemblage
28351_reglement_graphique_1_20160711.pdf Règlement graphique 1
28351_liste_annexes_20160711.pdf Liste annexes
28351_plan_contraintes_20160711.pdf Plan contraintes
28351_plan_servitudes_20160711.pdf Plan servitudes
28351_plans_rte_20160711.pdf Plans rte
28351_reg_anc_20160711.pdf Reg anc
28351_reg_assainissement_col_20160711.pdf Reg assainissement col
28351_reglement_interco_dechets_20160711.pdf Reglement interco dechets
28351_oap_20160711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Maixme-Hauterive
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-st-maixme-hauterive@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Maixme-Hauterive
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-st-maixme-hauterive@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.