91457_PLU_20251208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NORVILLE"


Informations

Nom du document DU_91457
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NORVILLE
Maillage 91457 LA NORVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2026 à 11:21
Publié le 02/02/2026 à 15:20
Mis à jour le 02/02/2026 à 15:20
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 91457_PLU_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd522608c8f43a1f2ee6e576b8d03f3b
Producteur Commune de La Norville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA NORVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91457
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2415267,48.572618,2.2906482,48.5934605]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91457_procedure_20251208.pdf Procédure
91457_rapport_1_20251208.pdf Partie 1
91457_rapport_2_20251208.pdf Partie 2
91457_padd_20251208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91457_reglement_20251208.pdf Règlement écrit
91457_reglement_graphique_1_20251208.pdf Règlement graphique 1
91457_reglement_graphique_2_20251208.pdf Règlement graphique 2
91457_info_lin_14_00_20251208.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
91457_info_surf_04_00_20251208.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91457_info_surf_19_01_20251208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91457_info_surf_99_00_20251208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
91457_liste_sup_20251208.pdf Liste sup
91457_plan_sup_20251208.pdf Plan sup
91457_OAP_20251208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Norville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lanorville91.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lanorville91.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.