44005_PLU_20220707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMES-EN-RETZ"



Informations

Nom du document DU_44005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMES-EN-RETZ
Maillage 44005 CHAUMES-EN-RETZ
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2023 à 11:30
Publié le 07/09/2023 à 12:34
Mis à jour le 07/09/2023 à 12:34
Statut
Version 17
Nom de l'archive 44005_PLU_20220707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd5fbb3c221a8a5e8da6c96cbcbbb994
Producteur Mairie de Chaumes-en-Retz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44005_procedure_20220707.pdf Procédure
44005_rapport_20220707.pdf Rapport
44005_padd_20220707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44005_prescription_lin_07_20220707.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
44005_prescription_pct_07_20220707.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
44005_prescription_surf_02_20220707.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
44005_prescription_surf_05_20220707.pdf Emplacement réservé
44005_prescription_surf_07_20220707.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
44005_reglement_20220707.pdf Règlement écrit
44005_reglement_graphique_20220707.pdf Règlement graphique
44005_info_lin_19_aep_20220707.pdf Info lin 19 aep
44005_info_lin_19_eu_20220707.pdf Info lin 19 eu
44005_info_lin_19_notice_20220707.pdf Info lin 19 notice
44005_info_surf_03_20220707.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44005_info_surf_04_20220707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44005_info_surf_14_20220707.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
44005_info_surf_18_20220707.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
44005_info_surf_19_20220707.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
44005_info_surf_99_20220707.pdf Autre
44005_liste_SUP_20220707.pdf Liste SUP
44005_liste_annexes_20220707.pdf Liste annexes
44005_plan_SUP_20220707.pdf Plan SUP
44005_orientations_amenagement_20220707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.