72293_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DU-BOIS"


Informations

Nom du document DU_72293
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DU-BOIS
Maillage 72293 SAINT-JEAN-DU-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2020 à 10:47
Publié le 29/12/2020 à 19:45
Mis à jour le 29/12/2020 à 19:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72293_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd6703892c3ad17a856d6a5b1df1abc6
Producteur Commune de St-Jean du Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DU-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/12/2020.
Emprise [-0.0684693,47.8416273,0.0086512,47.8879503]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72293_procedure_20201217.pdf Procédure
72293_rapport_20201217.pdf Rapport
72293_padd_20201217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72293_prescription_lin_07_04_20201217.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
72293_prescription_lin_24_00_20201217.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
72293_prescription_lin_99_00_20201217.pdf Autre
72293_prescription_pct_07_01_20201217.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72293_prescription_pct_07_02_20201217.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72293_prescription_surf_01_00_20201217.pdf Espace boisé classé
72293_prescription_surf_15_01_20201217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
72293_prescription_surf_25_00_20201217.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
72293_reglement_20201217.pdf Règlement écrit
72293_reglement_graphique_20201217.pdf Règlement graphique
72293_fiches_sup_20201217.pdf Fiches sup
72293_info_surf_04_00_20201217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
72293_info_surf_14_00_20201217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
72293_info_surf_16_00_20201217.pdf Site archéologique
72293_info_surf_38_00_20201217.pdf Secteurs d'information sur les sols
72293_info_surf_99_00_20201217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
72293_liste_sup_20201217.pdf Liste sup
72293_plan_aep_20201217.pdf Plan aep
72293_plan_sup_20201217.pdf Plan sup
72293_plan_sup_pt3_20201217.pdf Plan sup pt3
72293_taxe_amenagement_20201217.pdf Taxe amenagement
72293_zonage_assainissement_20201217.pdf Zonage assainissement
72293_orientations_amenagement_18_00_20201217.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de St-Jean du Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-jean-du-bois@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-jean-du-bois@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 72293 SAINT-JEAN-DU-BOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.