06160_CC_20220311

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES"


Informations

Nom du document DU_06160
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
Maillage 06160 VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2024 à 11:07
Publié le 17/07/2024 à 17:00
Mis à jour le 17/07/2024 à 17:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 06160_CC_20220311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd71bb25db4d11165f77e7ef1c927d59
Producteur DDTM-06 - Administrateur localisé du GPU pour les Alpes-Maritimes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06160
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.7250541,44.0866323,6.8236647,44.1740536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06160_procedure_20220311.pdf Procédure
06160_rapport_20220311.pdf Rapport
06160_liste_annexes_20220311.pdf Liste annexes
06160_liste_sup_20220311.pdf Liste sup
06160_plan_sup_20220311.pdf Plan sup
06160_sectorisation_graphique_20220311.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.