253304794_SCOT_20251211

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LAIRE METROPOLITAINE BORDELAISE"



Informations

Nom du document scot_253304794
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LAIRE METROPOLITAINE BORDELAISE
Maillage scot_253304794 SCOT DE LAIRE METROPOLITAINE BORDELAISE
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2026 à 09:35
Publié le 13/01/2026 à 10:33
Mis à jour le 13/01/2026 à 10:34
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 253304794_SCOT_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd8dbe281ecee1d762a6cd2a0a63f4e3
Producteur Syndicat mixte du SCoT de l’aire métropolitaine bordelaise (Sysdau)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LAIRE METROPOLITAINE BORDELAISE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 253304794
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [-0.9050542,44.5461019,-0.241616,45.1452296]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
253304794_20220222_delib_prescription_M_20251211.pdf Délibération de prescription
253304794_20241023_delib_prescription_R_20251211.pdf Délibération de prescription
253304794_20250728_avis_eval_env_20251211.pdf Avis de la commission d’évaluation environnementale
253304794_20251109_avis_ppa_20251211.pdf Avis des personnes publiques associées
253304794_20251211_delib_approbation_20251211.pdf Délibération d’approbation
253304794_procedure_20251211.pdf Procédure
253304794_daac_20251211.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
253304794_doo_20251211.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253304794_pas_20251211.pdf Projet d'aménagement stratégique
253304794_consommation_espace_20251211.pdf Analyse de la consommation d'espace
253304794_diagnostic_20251211.pdf Diagnostic
253304794_evaluation_environnementale_20251211.pdf Evaluation environnementale
253304794_expose_motifs_changements_20251211.pdf Expose motifs changements
253304794_justification_choix_20251211.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du SCoT de l’aire métropolitaine bordelaise (Sysdau)
Téléphone : Aucun
Courriel : sysdau@sysdau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sysdau@sysdau.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.