22232_PLU_20200124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOURHAN"


Informations

Nom du document DU_22232
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOURHAN
Maillage 22232 PLOURHAN
Source Inconnue
Téléversé le 27/02/2020 à 17:45
Publié le 11/03/2020 à 12:26
Mis à jour le 15/09/2025 à 09:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 22232_PLU_20200124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cd9d9fe96fb1d0134626693c4593988d
Producteur Pays de Saint-Brieuc
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOURHAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-2.9541956465326513,48.59782168190571,-2.827998505239453,48.66005028428049]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 15/02/2017
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://cnig.gouv.fr/wp.../2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf (WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
22232 PLOURHAN Prescription du Plan Local d'Urbanisme intercommunal https://cloud.sbaa.fr/index.php/s/RtkYclCbfNqOHjj 29/03/2024 PLUi 22232_PLU_20200124

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Brieuc
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PAYS DE SAINT-BRIEUC
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr


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Procédures en cours

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