02128_PLU_20260930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRUYERES-ET-MONTBERAULT"



Informations

Nom du document DU_02128
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRUYERES-ET-MONTBERAULT
Maillage 02128 BRUYERES-ET-MONTBERAULT
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2026 à 14:39
Publié le 08/10/2026 à 13:14
Mis à jour le 08/10/2026 à 13:14
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 02128_PLU_20260930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cdb86364556e7946de257f5ab78baaa6
Producteur Mairie de Bruyères-et-Montbérault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRUYERES-ET-MONTBERAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02128
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6446383,49.4816876,3.6949568,49.5549819]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
02128_20260518_arrete_engagement_MS1_20260930.pdf Arrete engagement
02128_20260617_avis_ppa_MS1_20260930.pdf Avis des personnes publiques associées
02128_20260625_delib_mise_a_disposition_au_public_20260930.pdf Delib mise a disposition au public
02128_20260930_delib_approbation_20260930.pdf Délibération d’approbation
02128_procedure_20260930.pdf Procédure
02128_20160531_rapport_R_1_20260930.pdf Partie 1
02128_20160531_rapport_R_2_20260930.pdf Partie 2
02128_20160531_rapport_R_rnt_20260930.pdf Résumé non technique
02128_20260930_rapport_MS1_1_20260930.pdf Partie 1
02128_20260930_rapport_MS1_2_20260930.pdf Partie 2
02128_padd_20260930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02128_reglement_20260930.pdf Règlement écrit
02128_reglement_graphique_20260930.pdf Règlement graphique
02128_annexes_sanitaires_et_servitudes_20260930.pdf Annexes sanitaires et servitudes
02128_plan_reseau_aep_20260930.pdf Plan reseau aep
02128_plan_reseau_assainissement_20260930.pdf Plan reseau assainissement
02128_plan_sup_20260930.pdf Plan sup
02128_oap_20260930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bruyères-et-Montbérault
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bruyeres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bruyères-et-Montbérault
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bruyeres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.