31042_PLU_20201221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNERES-DE-LUCHON"


Informations

Nom du document DU_31042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNERES-DE-LUCHON
Maillage 31042 BAGNERES-DE-LUCHON
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2023 à 12:17
Publié le 25/10/2023 à 12:46
Mis à jour le 25/10/2023 à 12:46
Statut
Version 12
Nom de l'archive 31042_PLU_20201221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cde5d4f1d46003d13339286a5979c888
Producteur MAIRIE DE BAGNERES DE LUCHON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31042_procedure_20190830.pdf Procédure
31042_procedure_20201221.pdf Procédure
31042_rapport_1_20190830.pdf Partie 1
31042_rapport_2_20201221.pdf Partie 2
31042_padd_20151211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31042_reglement_20151211.pdf Règlement écrit
31042_reglement_20201221.pdf Règlement écrit
31042_reglement_graphique_20201221.pdf Règlement graphique
31042_prescription_surf_05_1_20151211.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31042_prescription_surf_19_20151211.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
31042_schema_assainissement_20151211.pdf Schema assainissement
31042_tableau_SUP_20151211.pdf Tableau SUP
31042_orientations_amenagement_20151211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.