66124_PLU_20250213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA"


Informations

Nom du document DU_66124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA
Maillage 66124 FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2025 à 15:17
Publié le 17/03/2025 à 09:29
Mis à jour le 17/03/2025 à 09:29
Statut
Version 7
Nom de l'archive 66124_PLU_20250213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cde84da5251c5055c46d2ffcc43b1419
Producteur Mairie de Font-Romeu-odeillo-Via

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66124
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9693425,42.475269,2.0712886,42.5458522]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/04/2018
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66124_procedure_20250213.pdf Procédure
66124_rapport_20250213.pdf Rapport
66124_padd_20180410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66124_reglement_20250213.pdf Règlement écrit
66124_reglement_graphique_20250213.pdf Règlement graphique
66124_action_risque_inondation_20180410.pdf Action risque inondation
66124_annexes_sanitaires_20180410.pdf Annexes sanitaires
66124_info_lin_19_20180410.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
66124_info_lin_19_ep_20180410_600.pdf Info lin 19 ep 20180410
66124_info_surf_02_20180410.pdf Zone d'aménagement concerté
66124_liste_sup_20180410.pdf Liste sup
66124_plan_sup_20180410.pdf Plan sup
66124_orientations_amenagement_20250213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Font-Romeu-odeillo-Via
Téléphone : 04 68 30 10 22
Courriel : mairie@font-romeu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 30 10 22
Courriel : urbanisme@mairie-fontromeu.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66124 FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.