42177_PLU_20150409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-SOUS-CHARLIEU"


Informations

Nom du document DU_42177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-SOUS-CHARLIEU
Maillage 42177 POUILLY-SOUS-CHARLIEU
Source Inconnue
Téléversé le 04/11/2019 à 14:02
Publié le 05/11/2019 à 10:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 42177_PLU_20150409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cdeb2f6c473912d4a23bc99e9181c4a8
Producteur Mairie de POUILLY-SOUS-CHARLIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUILLY-SOUS-CHARLIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.09620407002373,46.11323574137224,4.166753934457757,46.155462562289316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42177_annexes_sanitaires_20150409.pdf Annexes sanitaires
42177_info_lin_19_01_1_20150409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42177_info_lin_19_01_2_20150409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42177_info_surf_14_00_1_20150409.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
42177_info_surf_14_00_2_20150409.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
42177_liste_sup_20150409.pdf Liste sup
42177_orientations_amenagement_1_20150409.pdf OAP 1
42177_padd_20150409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42177_plan_sup_20150409.pdf Plan sup
42177_prescription_surf_05_00_20150409.pdf Emplacement réservé
42177_prescription_surf_19_00_1_20150409.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol (1)
42177_prescription_surf_19_00_2_20150409.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol (2)
42177_procedure_20150409.pdf Procédure
42177_rapport_1_20150409.pdf Partie 1
42177_reglement_20150409.pdf Règlement écrit
42177_reglement_graphique_1_20150409.pdf Règlement graphique 1
42177_schema_dir_ass_01_20150409.pdf Schema dir ass 01
42177_schema_dir_ass_02_20150409.pdf Schema dir ass 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de POUILLY-SOUS-CHARLIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pouilly-sous-charlieu42@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pouilly-sous-charlieu42@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.