57419_PLU_20180504

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUPERSHOUSE"



Informations

Nom du document DU_57419
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUPERSHOUSE
Maillage 57419 LOUPERSHOUSE
Source Inconnue
Téléversé le 13/03/2019 à 11:13
Publié le 13/03/2019 à 14:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 57419_PLU_20180504
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cdee15dddd855b358a04e75157193dd3
Producteur Mairie de Loupershouse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUPERSHOUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.880696099386113,49.0641886224507,6.937199160259346,49.10039104709256]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57419_info_lin_19_01_1_20180504.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57419_info_lin_19_01_2_20180504.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57419_info_surf_04_20180504.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57419_info_surf_13_20180504.pdf Secteur de programme d’aménagement d’ensemble
57419_info_surf_14_1_20180504.pdf Info surf 14 1
57419_info_surf_14_2_20180504.pdf Info surf 14 2
57419_info_surf_19_01_20180504.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57419_info_surf_19_02_20180504.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
57419_info_surf_32_20180504.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
57419_liste_SUP_20180504.pdf Liste SUP
57419_liste_annexes_20180504.pdf Liste annexes
57419_orientations_amenagement_20180504.pdf OAP
57419_padd_20180504.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57419_plan_SUP_20180504.pdf Plan SUP
57419_prescription_surf_03_20180504.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
57419_prescription_surf_05_20180504.pdf Emplacement réservé
57419_procedure_20180504.pdf Procédure
57419_rapport_20180504.pdf Rapport
57419_reglement_20180504.pdf Règlement écrit
57419_reglement_graphique_20180504.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Loupershouse
Téléphone : Aucun
Courriel : loupershouse.mairie.de@numericable.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : loupershouse.mairie.de@numericable.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.