58086_PLU_20130715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COSNE-COURS-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_58086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Maillage 58086 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2024 à 15:32
Publié le 05/11/2024 à 09:43
Mis à jour le 05/11/2024 à 09:43
Statut
Version 9
Nom de l'archive 58086_PLU_20130715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce00e2f64cd7c79473ec711595fab996
Producteur NEUE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COSNE-COURS-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58086
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8820183,47.3394021,3.001735,47.4885964]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58086_jugement_20130715.pdf Jugement
58086_procedure_20130715.pdf Procédure
58086_rapport_1_20130715.pdf Partie 1
58086_rapport_2_20130715.pdf Partie 2
58086_padd_20130715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58086_prescription_surf_05_01_20130715.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
58086_reglement_20130715.pdf Règlement écrit
58086_reglement_graphique_1_20130715.pdf Règlement graphique 1
58086_03_05_archeologie_20130715.pdf 03 05 archeologie
58086_04_00_20130715.pdf 04 00
58086_07_20130715.pdf 07
58086_99_00_zonedebruit_20130715.pdf 99 00 zonedebruit
58086_PPRI_21_00_Nohain_20130715.pdf PPRI 21 00 Nohain
58086_PPRI_21_01_valdelere_20130715.pdf PPRI 21 01 valdelere
58086_PVAP_20130715.pdf PVAP
58086_info_lin_19_01_20130715.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
58086_info_lin_19_02_20130715.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
58086_info_surf_04_01_20130715.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
58086_info_surf_04_20130715.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
58086_liste_annexes_20130715.pdf Liste annexes
58086_liste_sup_20130715.pdf Liste sup
58086_plan_lineaires_commerciaux_a_preserver_20130715.pdf.pdf Plan lineaires commerciaux a preserver
58086_plan_sup_20130715.pdf Plan sup
58086_orientations_amenagement_1_20130715.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : NEUE
Téléphone : Aucun
Courriel : co.urbaniste@agenceneue.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : co.urbaniste@agenceneue.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.