30102_PLU_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIONS"


Informations

Nom du document DU_30102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIONS
Maillage 30102 DIONS
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2025 à 09:36
Publié le 01/08/2025 à 09:54
Mis à jour le 01/08/2025 à 09:54
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 30102_PLU_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce00e53a402b511ae1d96d3e4483de6c
Producteur Commune de Dions

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30102
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.271192,43.8974277,4.313591,43.9521572]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30102_procedure_20250630.pdf Procédure
30102_rapport_1_20250630.pdf Partie 1
30102_rapport_2_20250630.pdf Partie 2
30102_rapport_3_20250630.pdf Partie 3
30102_padd_20250630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30102_reglement_20250630.pdf Règlement écrit
30102_reglement_graphique_20250630.pdf Règlement graphique
30102_arrete_approbation_PPRi_20250630.pdf Arrete approbation PPRi
30102_arrete_captages_aep_20250630.pdf Arrete captages aep
30102_arrete_debroussaillement_20250630.pdf Arrete debroussaillement
30102_arrete_prefectoral_ambroisie_20250630.pdf Arrete prefectoral ambroisie
30102_debroussaillement_Gard_20250630.pdf Debroussaillement Gard
30102_liste_sup_20250630.pdf Liste sup
30102_plan_dpu_20250630.pdf Plan dpu
30102_plan_reseau_eu_aep_20250630.pdf Plan reseau eu aep
30102_plan_sup_20250630.pdf Plan sup
30102_rapport_ppri_20250630.pdf Rapport ppri
30102_reglement_ppri_20250630.pdf Reglement ppri
30102_zonage_ppri_20250630.pdf Zonage ppri
30102_orientations_amenagement_1_20250630.pdf OAP 1
30102_orientations_amenagement_2_20250630.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Dions
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@dions.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@dions.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.