57263_PLU_20220118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUNDVILLER"



Informations

Nom du document DU_57263
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUNDVILLER
Maillage 57263 GRUNDVILLER
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2023 à 15:23
Publié le 15/03/2023 à 15:37
Mis à jour le 15/03/2023 à 15:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57263_PLU_20220118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce02311e5e134a6be757d0c26fe5ff21
Producteur Mairie de GRUNDVILLER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRUNDVILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57263
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9402097,49.0318142,7.0127778,49.0656548]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57263_procedure_20220118.pdf Procédure
57263_rapport_1_20220118.pdf Partie 1
57263_rapport_2_20220118.pdf Partie 2
57263_padd_20220118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57263_prescription_surf_05_20220118.pdf Emplacement réservé
57263_reglement_20220118.pdf Règlement écrit
57263_reglement_graphique_20220118.pdf Règlement graphique
57263_bruit_20220118.pdf Bruit
57263_dechets_20220118.pdf Dechets
57263_liste_sup_20220118.pdf Liste sup
57263_plan_aep_20220118.pdf Plan aep
57263_plan_assainissement_20220118.pdf Plan assainissement
57263_plan_sup_20220118.pdf Plan sup
57263_zonage_assainissement_20220118.pdf Zonage assainissement
57263_orientations_amenagement_20220118.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de GRUNDVILLER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.grundviller@numericable.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.grundviller@numericable.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.