200054781_SCOT_20230713

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) METROPOLE DU GRAND PARIS"


Informations

Nom du document scot_200054781
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) METROPOLE DU GRAND PARIS
Maillage scot_200054781 SCOT METROPOLE DU GRAND PARIS
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2023 à 16:02
Publié le 30/08/2023 à 16:19
Mis à jour le 30/08/2023 à 16:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200054781_SCOT_20230713
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce55310f7629fd60560330cabc4f2fb3
Producteur Service SCoT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT METROPOLE DU GRAND PARIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200054781
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.145719,48.6460995,2.6156819,49.0123323]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200054781_procedure_20230713.pdf Procédure
200054781_doo_20230713.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200054781_padd_20230713.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200054781_rapport_1_20230713.pdf Partie 1
200054781_rapport_2_20230713.pdf Partie 2
200054781_Carte1_projets_20230713.pdf Carte1 projets
200054781_Carte2_TVB_20230713.pdf Carte2 TVB
200054781_Carte3_paysages_20230713.pdf Carte3 paysages
200054781_Carte4_transports_20230713.pdf Carte4 transports
200054781_Carte5_transition_20230713.pdf Carte5 transition
200054781_Carte6_risques_20230713.pdf Carte6 risques
230720_MGP_SCOT_CDRplui_juillet2023_02_CA_BD.pdf MGP SCOT CDRplui juillet2023 02 CA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service SCoT
Téléphone : 0182287800
Courriel : scot@metropolegrandparis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0182287800
Courriel : scot@metropolegrandparis.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.