66189_PLU_20240226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALEILLES"


Informations

Nom du document DU_66189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALEILLES
Maillage 66189 SALEILLES
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2024 à 14:20
Publié le 06/03/2024 à 11:22
Mis à jour le 06/03/2024 à 11:22
Statut
Version 3
Nom de l'archive 66189_PLU_20240226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce6332f023a8ce33887f50f45594b21f
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALEILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66189
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [2.925311,42.6421689,2.9687118,42.6684637]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66189_procedure_20240226.pdf Procédure
66189_rapport_20240226.pdf Rapport
66189_PADD_20110203.pdf PADD
66189_prescription_surf_05_20150129.pdf Emplacement réservé
66189_reglement_20240226.pdf Règlement écrit
66189_reglement_graphique_20240226.pdf Règlement graphique
66189_PPR_20101221.pdf PPR
66189_ZAC_PAE_bruit_20160229.pdf ZAC PAE bruit
66189_annexes_sanitaires_20101220.pdf Annexes sanitaires
66189_evaluation_environnementale_20240226.pdf Evaluation environnementale
66189_info_surf_04_20160229.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66189_info_surf_11_20160229.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
66189_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66189_liste_SUP_20110203.pdf Liste SUP
66189_plan_SUP_20110203.pdf Plan SUP
66189_plans_eaux_20101221.pdf Plans eaux
66189_zonage_PPR_20100601.pdf Zonage PPR
66189_zonage_assainissement_20101221.pdf Zonage assainissement
66189_orientations_20240226.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.