77243_PLU_20231010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGNY-SUR-MARNE"


Informations

Nom du document DU_77243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGNY-SUR-MARNE
Maillage 77243 LAGNY-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2023 à 14:46
Publié le 24/10/2023 à 15:21
Mis à jour le 24/10/2023 à 15:21
Statut
Version 5
Nom de l'archive 77243_PLU_20231010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce6f96bfe1c522ee002a5f18cc445b28
Producteur Mairie de Lagny-sur-Marne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGNY-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77243
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.6743161,48.8598658,2.7347168,48.8833306]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77243_procedure_20231010.pdf Procédure
77243_rapport_20231010.pdf Rapport
77243_padd_20231010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77243_reglement_20231010.pdf Règlement écrit
77243_reglement_graphique_1_20231010.pdf Règlement graphique 1
77243_reglement_graphique_2_20231010.pdf Règlement graphique 2
77243_info_lin_19_01_20231010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77243_info_lin_19_02_20231010.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77243_info_surf_02_20231010.pdf Zone d'aménagement concerté
77243_info_surf_04_00_20231010.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77243_info_surf_12_00_20231010.pdf Périmètre de sursis à statuer
77243_info_surf_14_20231010.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
77243_info_surf_17_20231010.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
77243_info_surf_19_01_20231010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77243_info_surf_20_20231010.pdf ZPR-ZPE
77243_info_surf_25_20231010.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
77243_info_surf_32_00_20231010.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77243_info_surf_99_01_20231010.pdf autre relevant de la loi littoral
77243_info_surf_99_02_20231010.pdf autre relevant de la loi montagne
77243_info_surf_ppri_20231010.pdf Info surf ppri
77243_info_surf_spr_20231010.pdf Info surf spr
77243_liste_sup_20231010.pdf Liste sup
77243_notice_aep_dechet_19_01_20231010.pdf Notice aep dechet 19 01
77243_notice_ep_19_01_20231010.pdf Notice ep 19 01
77243_plan_sup_1_20231010.pdf Plan sup 1
77243_plan_sup_2_20231010.pdf Plan sup 2
77243_orientations_amenagement_20231010.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lagny-sur-Marne
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-general@lagny-sur-marne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-general@lagny-sur-marne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.