42030_PLU_20250311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSY-ALBIEUX"


Informations

Nom du document DU_42030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSY-ALBIEUX
Maillage 42030 BUSSY-ALBIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2025 à 08:28
Publié le 22/04/2025 à 07:54
Mis à jour le 22/04/2025 à 07:54
Statut
Version 9
Nom de l'archive 42030_PLU_20250311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce80ebc74dc2a60fe60aad7355def398
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSY-ALBIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42030
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9864838,45.7772182,4.081509,45.8136679]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42030_procedure_20250311.pdf Procédure
42030_rapport_20250311.pdf Rapport
42030_padd_20250311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42030_prescription_surf_02_20250311.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
42030_prescription_surf_11_20250311.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
42030_reglement_20250311.pdf Règlement écrit
42030_reglement_graphique_20250311.pdf Règlement graphique
42030_info_lin_19_1_20250311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42030_info_lin_19_2_20250311.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42030_info_surf_08_20250311.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
42030_info_surf_18_20250311.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
42030_info_surf_19_1_20250311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42030_info_surf_19_2_20250311.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42030_info_surf_32_20250311.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
42030_liste_sup_20250311.pdf Liste sup
42030_plan_sup_20250311.pdf Plan sup
42030_orientations_amenagement_20250311.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.