60389_PLU_20180411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUCOURT"



Informations

Nom du document DU_60389
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUCOURT
Maillage 60389 MAUCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2021 à 16:28
Publié le 17/03/2021 à 15:05
Mis à jour le 17/03/2021 à 15:05
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60389_PLU_20180411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce8488049bc99771046e7b593ae3a4bc
Producteur Mairie - Maucourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAUCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60389
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/03/2021.
Emprise [3.065866,49.621268,3.0957669,49.6441855]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/07/2020
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60389_procedure_20180411.pdf Procédure
60389_rapport_20180411.pdf Rapport
60389_padd_20180411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60389_prescription_surf_05_00_20180411.pdf Emplacement réservé
60389_reglement_20180411.pdf Règlement écrit
60389_reglement_graphique_20180411.pdf Règlement graphique
60389_annexes_1_20180411.pdf Annexes 1
60389_annexes_2_20180411.pdf Annexes 2
60389_annexes_3_20180411.pdf Annexes 3
60389_annexes_4_20180411.pdf Annexes 4
60389_annexes_5_20180411.pdf Annexes 5
60389_annexes_6_20180411.pdf Annexes 6
60389_annexes_7_20180411.pdf Annexes 7
60389_info_lin_19_01_1_20180411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60389_info_lin_19_01_2_20180411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60389_info_lin_19_01_3_20180411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60389_info_surf_19_01_20180411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60389_liste_des_annexes_20180411.pdf Liste des annexes
60389_liste_sup_20180411.pdf Liste sup
60389_plan_sup_20180411.pdf Plan sup
60389_orientations_amenagement_18_00_20180411.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Maucourt
Téléphone : 0322832612
Courriel : commune-de-maucourt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0322832612
Courriel : commune-de-maucourt@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.