244500468_SCOT_20190528

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) ORLEANS METROPOLE"


Informations

Nom du document scot_244500468
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) ORLEANS METROPOLE
Maillage scot_244500468 SCOT ORLEANS METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2024 à 09:02
Publié le 09/12/2024 à 09:12
Mis à jour le 09/12/2024 à 09:12
Statut
Version 3
Nom de l'archive 244500468_SCOT_20190528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce86d9baf8738c3cda717c10f2816fc6
Producteur Orléans Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT ORLEANS METROPOLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244500468
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [1.7676674,47.7602034,2.1089161,48.0133885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
244500468_procedure_20190528.pdf Procédure
244500468_daac_20190528.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
244500468_doo_20190528.pdf Document d'orientation et d'objectifs
244500468_pas_20190528.pdf Projet d'aménagement stratégique
244500468_consommation_espace_20190528.pdf Analyse de la consommation d'espace
244500468_diagnostic_20190528.pdf Diagnostic
244500468_evaluation_environnementale_20190528.pdf Evaluation environnementale
244500468_justification_choix_20190528.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Orléans Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@orleans-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@orleans-metropole.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.