47150_CC_20071128

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LONGUEVILLE"


Informations

Nom du document DU_47150
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LONGUEVILLE
Maillage 47150 LONGUEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2026 à 13:26
Publié le 27/01/2026 à 13:41
Mis à jour le 27/01/2026 à 13:41
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 47150_CC_20071128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cec4950c8dfd0dd80eef5dc33a6d98eb
Producteur Mairie de Longueville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGUEVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47150
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.1981291,44.4522127,0.2409932,44.4750802]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2007

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47150_procedure_20071128.pdf Procédure
47150_rapport_1_20071128.pdf Partie 1
47150_aep_20071128.pdf Aep
47150_annexes_reglementaires_20071128.pdf Annexes reglementaires
47150_annexes_sanitaires_20071128.pdf Annexes sanitaires
47150_documents_administratifs_20071128.pdf Documents administratifs
47150_liste_annexes_20071128.pdf Liste annexes
47150_plan_sup_20071128.pdf Plan sup
47150_ppri_20071128.pdf Ppri
47150_reseaux_electriques_20071128.pdf Reseaux electriques
47150_reseaux_gaz_20071128.pdf Reseaux gaz

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Longueville
Téléphone : Aucun
Courriel : longueville.47@cegetel.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : longueville.47@cegetel.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.