34315_PLU_20250325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de USCLAS-D'HERAULT"


Informations

Nom du document DU_34315
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de USCLAS-D'HERAULT
Maillage 34315 USCLAS-D'HERAULT
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2025 à 17:28
Publié le 22/05/2025 à 17:59
Mis à jour le 22/05/2025 à 17:59
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 34315_PLU_20250325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ceccb5abe68549b2581f3b4f4f87563b
Producteur Mairie d'Usclas d'Hérault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'USCLAS-D'HERAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34315
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4532336,43.5123824,3.4801945,43.5315872]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34315_procedure_20250325.pdf Procédure
34315_rapport_1_20250325.pdf Partie 1
34315_rapport_2_20250325.pdf Partie 2
34315_rapport_3_20250325.pdf Partie 3
34315_padd_20250325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34315_reglement_20250325.pdf Règlement écrit
34315_reglement_graphique_20250325.pdf Règlement graphique
34315_info_surf_03_00_20250325.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
34315_info_surf_04_00_20250325.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34315_info_surf_19_01_1_20250325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34315_info_surf_19_01_2_20250325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34315_info_surf_19_01_3_20250325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34315_info_surf_21_00_1_20250325.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
34315_info_surf_21_00_2_20250325.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
34315_info_surf_38_00_20250325.pdf Secteurs d'information sur les sols
34315_liste_annexes_20250325.pdf Liste annexes
34315_liste_sup_20250325.pdf Liste sup
34315_orientations_amenagement_20250325.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Usclas d'Hérault
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-usclas@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-usclas@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.