04128_PLU_20250602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFURON"


Informations

Nom du document DU_04128
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFURON
Maillage 04128 MONTFURON
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2025 à 09:43
Publié le 07/07/2025 à 16:03
Mis à jour le 07/07/2025 à 16:03
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 04128_PLU_20250602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf021d2501704e216f0926cc3e903024
Producteur Mairie de Montfuron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFURON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04128
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6501931,43.8076036,5.7298744,43.8501149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04128_procedure_20250602.pdf Procédure
04128_rapport_1_20250602.pdf Partie 1
04128_rapport_2_20250602.pdf Partie 2
04128_rapport_3_20250602.pdf Partie 3
04128_padd_20250602.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04128_reglement_20250602.pdf Règlement écrit
04128_reglement_graphique_1_20250602.pdf Règlement graphique 1
04128_reglement_graphique_2_20250602.pdf Règlement graphique 2
04128_reglement_graphique_3_20250602.pdf Règlement graphique 3
04128_annexe_sanitaire_notice_20250602.pdf Annexe sanitaire notice
04128_annexe_sanitaire_plans_des_reseaux_20250602.pdf Annexe sanitaire plans des reseaux
04128_ial_20250602.pdf Ial
04128_liste_sup_20250602.pdf Liste sup
04128_plan_sup_20250602.pdf Plan sup
04128_ppr_plan_alea_rg_argile_20250602.pdf Ppr plan alea rg argile
04128_ppr_plan_enjeux_20250602.pdf Ppr plan enjeux
04128_ppr_rapport_20250602.pdf Ppr rapport
04128_ppr_reglement_20250602.pdf Ppr reglement
04128_ppr_reglement_graphique_20250602.pdf Ppr reglement graphique
04128_sup_I1_20250602.pdf Sup I1
04128_orientations_amenagement_20250602.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montfuron
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemontfuron@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemontfuron@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.