69101_PLU_20180329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARNIOUX"


Informations

Nom du document DU_69101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARNIOUX
Maillage 69101 JARNIOUX
Source Inconnue
Téléversé le 04/06/2018 à 17:45
Publié le 04/06/2018 à 18:01
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69101_PLU_20180329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf1c73e949191cb9006d45050b7d1e2f
Producteur Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JARNIOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.617851415641381,45.95532726132962,4.648515060254208,45.980872632247]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69101_info_surf_19_1_20180329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69101_liste_sup_20180329.pdf Liste sup
69101_padd_20180329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69101_prescription_surf_05_20180329.pdf Emplacement réservé
69101_procedure_20180329.pdf Procédure
69101_rapport_20180329.pdf Rapport
69101_reglement_20180329.pdf Règlement écrit
69101_reglement_graphique_20180329.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-villefranche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-villefranche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.