36054_CC_20130108

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CLERE-DU-BOIS"


Informations

Nom du document DU_36054
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CLERE-DU-BOIS
Maillage 36054 CLERE-DU-BOIS
Source Inconnue
Téléversé le 27/03/2018 à 15:06
Publié le 27/03/2018 à 15:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36054_CC_20130108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf1ceb37acfe4606fd934d8441b7fd96
Producteur Communauté de communes de Châtillonais en Berry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERE-DU-BOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.0451285374185835,46.903975706213416,1.15145037964938,46.97333218600549]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36054_liste_sup_20130108.pdf Liste sup
36054_procedure_20120207.pdf Procédure
36054_rapport_20110106.pdf Rapport
36054_reglement_graphique_20120207.pdf Règlement graphique
36054_sup_annexes_graphique_20130108.pdf Sup annexes graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Châtillonais en Berry
Téléphone : Aucun
Courriel : communautedecommunes36700@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communautedecommunes36700@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.