05048_CC_20170612

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de L'EPINE"


Informations

Nom du document DU_05048
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de L'EPINE
Maillage 05048 L'EPINE
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2022 à 09:36
Publié le 25/04/2022 à 09:05
Mis à jour le 25/04/2022 à 09:05
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 05048_CC_20170612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf2d8a7095bbbe2a37592242be120788
Producteur Mairie de l'Epine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'EPINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05048
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/04/2022.
Emprise [5.5649112,44.3871219,5.654663,44.4765308]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05048_procedure_20170612.pdf Procédure
05048_rapport_20170612.pdf Rapport
05048_liste_annexes_20170612.pdf Liste annexes
05048_sectorisation_graphique_20170612.pdf Sectorisation graphique
05048_sup_20170612.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de l'Epine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.lepine@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.lepine@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.