09261_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GIRONS"


Informations

Nom du document DU_09261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GIRONS
Maillage 09261 SAINT-GIRONS
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2026 à 10:36
Publié le 30/03/2026 à 11:13
Mis à jour le 30/03/2026 à 11:13
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 09261_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cf693260264ca11fc23065df05cc9659
Producteur Citadia
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GIRONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09261
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [1.1209734,42.9365525,1.1999611,42.9963991]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
09261_20220712_delib_prescription_E_20251215.pdf Délibération de prescription
09261_20240226_delib_padd_E_20251215.pdf Délibération du padd
09261_20250303_delib_arret_E_20251215.pdf Délibération d’arrêt du padd
09261_20250314_annexe_E_20251215.pdf Annexe des procédures
09261_20251201_note_synthese_appro_E_20251215.pdf Note synthèses pour l'approbation
09261_20251215_delib_approbation_E_20251215.pdf Délibération d’approbation
09261_procedure_20251215.pdf Procédure
09261_rapport_0_20251215.pdf Rapport de Présentation
09261_rapport_1_20251215.pdf Diagnostic territorial
09261_rapport_2_20251215.pdf Evaluation environnementale
09261_rapport_3_20251215.pdf Résumé Non Technique
09261_rapport_4_20251215.pdf Justifications des choix retenus
09261_rapport_5_20251215.pdf Note Foncière
09261_rapport_6_20251215.pdf Note Foncière annexe
09261_padd_20251215.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
09261_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
09261_reglement_graphique_1_20251215.pdf Règlement graphique 1
09261_reglement_graphique_2_20251215.pdf Règlement graphique 2
09261_annexes_sanitaire_20251215.pdf Annexes sanitaire
09261_liste_sup_20251215.pdf Liste sup
09261_plan_sup_20251215.pdf Plan sup
09261_sup_ac1_ac2_20251215.pdf Sup ac1 ac2
09261_sup_classement_sonore_20251215.pdf Sup classement sonore
09261_sup_pprn_20251215.pdf Sup pprn
09261_sup_reglement_voirie_20251215.pdf Sup reglement voirie
09261_oap_1_20251215.pdf OAP 1
09261_oap_2_20251215.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia
Téléphone : Aucun
Courriel : mchatelais@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Citadia
Téléphone : Aucun
Courriel : mchatelais@citadia.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.