49254_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUERRE"



Informations

Nom du document DU_49254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUERRE
Maillage 49254 QUERRE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 08:35
Publié le 18/03/2026 à 00:09
Mis à jour le 18/03/2026 à 00:09
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 49254_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cf6c9624e5ebec71df02407fe11ae76a
Producteur Commune des Hauts d'Anjou
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49254
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.637247,47.6495553,-0.5890555,47.7006205]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
49254_procedure_20260212.pdf Procédure
49254_20260212_rapport_R_20260212.pdf Rapport
49254_padd_20260212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49254_prescription_surf_05_00_20260212.pdf Emplacement réservé
49254_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
49254_reglement_graphique_20260212.pdf Règlement graphique
49254_annexes_sanitaires_20260212.pdf Annexes sanitaires
49254_info_surf_99_00_20260212.pdf Risques et nuisances connus
49254_inventaire_zh_20260212.pdf Inventaire complémentaire zones humides
49254_liste_sup_20260212.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique
49254_plan_sup_20260212.pdf Plan des Servitudes d'Utilité Publique
49254_sentiers_pdipr_20260212.pdf Sentiers inscrits au PDIPR
49254_oap_20260212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune des Hauts d'Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@leshautsdanjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune des Hauts d'Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@leshautsdanjou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.