26143_PLU_20240209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GRAND-SERRE"


Informations

Nom du document DU_26143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GRAND-SERRE
Maillage 26143 LE GRAND-SERRE
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2024 à 14:51
Publié le 22/02/2024 à 15:15
Mis à jour le 22/02/2024 à 15:15
Statut
Version 6
Nom de l'archive 26143_PLU_20240209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf7720d4303231b98dd534fea577b3ac
Producteur Mairie du Grand-Serre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GRAND-SERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26143
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0652613,45.2181864,5.1394121,45.299167]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26143_procedure_20240209.pdf Procédure
26143_rapport_1_20240209.pdf Partie 1
26143_rapport_2_20240209.pdf Partie 2
26143_rapport_3_20240209.pdf Partie 3
26143_rapport_4_20240209.pdf Partie 4
26143_padd_20240209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26143_prescription_surf_02_00_20240209.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
26143_prescription_surf_05_00_20240209.pdf Emplacement réservé
26143_reglement_20240209.pdf Règlement écrit
26143_reglement_graphique_0_20240209.pdf Tableau d’assemblage
26143_reglement_graphique_1_20240209.pdf Règlement graphique 1
26143_reglement_graphique_2_20240209.pdf Règlement graphique 2
26143_reglement_graphique_3_20240209.pdf Règlement graphique 3
26143_info_surf_04_00_20240209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26143_info_surf_17_00_20240209.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
26143_info_surf_19_01_20240209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26143_info_surf_37_00_20240209.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
26143_liste_annexes_20240209.pdf Liste annexes
26143_liste_sup_20240209.pdf Liste sup
26143_plan_sup_20240209.pdf Plan sup
26143_orientations_amenagement_20240209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.