55166_PLU_20041129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUGNY-SUR-MEUSE"


Informations

Nom du document DU_55166
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUGNY-SUR-MEUSE
Maillage 55166 DUGNY-SUR-MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 29/11/2024 à 10:47
Publié le 04/12/2024 à 10:33
Mis à jour le 04/12/2024 à 10:33
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55166_PLU_20041129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf7d055d66b1c6a8f98afb9bce4a1b6e
Producteur Commune de Dugny-sur-Meuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DUGNY-SUR-MEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55166
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2004 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3190787,49.0641083,5.4132108,49.1331735]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55166_procedure_20041129.pdf Procédure
55166_rapport_20041129.pdf Rapport
55166_padd_20041129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55166_reglement_20041129.pdf Règlement écrit
55166_reglement_graphique_20041129.pdf Règlement graphique
55166_annexes_sanitaires_20041129.pdf Annexes sanitaires

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Dugny-sur-Meuse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-dugny-meuse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-dugny-meuse@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.