06029_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANNES"


Informations

Nom du document DU_06029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANNES
Maillage 06029 CANNES
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2025 à 10:40
Publié le 29/12/2025 à 13:56
Mis à jour le 29/12/2025 à 13:56
Statut Publié
Version 27
Nom de l'archive 06029_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cfac47ed241fb2c94498d5d59ffba1e8
Producteur Ville de Cannes - Direction de l'Urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06029
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9104085,43.4916961,7.1016292,43.5761479]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06029_procedure_20251218.pdf Procédure
06029_rapport_10_20251218.pdf Partie 10
06029_rapport_11_20251218.pdf Partie 11
06029_rapport_12_20251218.pdf Partie 12
06029_rapport_13_20251218.pdf Partie 13
06029_rapport_14_20251218.pdf Partie 14
06029_rapport_15_20251218.pdf Partie 15
06029_rapport_1_20251218.pdf Partie 1
06029_rapport_2_20251218.pdf Partie 2
06029_rapport_3_20251218.pdf Partie 3
06029_rapport_4_20251218.pdf Partie 4
06029_rapport_5_20251218.pdf Partie 5
06029_rapport_6_20251218.pdf Partie 6
06029_rapport_7_20251218.pdf Partie 7
06029_rapport_8_20251218.pdf Partie 8
06029_rapport_9_20251218.pdf Partie 9
06029_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06029_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
06029_A1.pdf
06029_A5.pdf
06029_AC1.pdf
06029_AC2.pdf
06029_DPU.pdf
06029_EL9.pdf
06029_ER.pdf
06029_I1.pdf
06029_I3.pdf
06029_I4.pdf
06029_Jardins_remarquables.pdf Jardins
06029_OAP.pdf
06029_PAC_Argiles.pdf PAC
06029_PAC_Risques_techno_Aerodrome.pdf PAC Risques techno
06029_PAC_Submersion_marine.pdf PAC Submersion
06029_PEB.pdf
06029_PM1.pdf
06029_PM2.pdf
06029_PT1.pdf
06029_PT2.pdf
06029_PT3.pdf
06029_Patrimoine_bati.pdf Patrimoine
06029_Plans_masse.pdf Plans
06029_RLP.pdf
06029_SIS.pdf
06029_T1.pdf
06029_T5.pdf
06029_Voies_bruyantes.pdf Voies
06029_orientations_amenagement_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Cannes - Direction de l'Urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cannespaysdelerins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cannespaysdelerins.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.