88365_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RACECOURT"


Informations

Nom du document DU_88365
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RACECOURT
Maillage 88365 RACECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 13:40
Publié le 12/03/2026 à 13:58
Mis à jour le 12/03/2026 à 13:58
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88365_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cfb94507a568255e4a687a6b70ef1915
Producteur Eolis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RACECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88365
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1769152,48.2349626,6.2180154,48.2772727]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88365_procedure_20260303.pdf Procédure
88365_rapport_20260303.pdf Rapport
88365_padd_20060113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88365_prescription_surf_05_01_20260303.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88365_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
88365_reglement_graphique_20260303.pdf Règlement graphique
88365_info_surf_19_01_20060113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88365_info_surf_99_00_20060113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
88365_sup_20260303.pdf Sup
88365_orientations_amenagement_20260303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.