10067_PLU_20220405

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUCHERES"


Informations

Nom du document DU_10067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUCHERES
Maillage 10067 BUCHERES
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2025 à 16:09
Publié le 20/02/2025 à 11:56
Mis à jour le 20/01/2026 à 12:32
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 10067_PLU_20220405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cfbbad4a186c48a39e057b23f22b7b50
Producteur Commune de Buchères
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUCHERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10067
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.086089,48.2205851,4.1414607,48.2522968]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Buchères
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.bucheres10@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Buchères
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.bucheres10@orange.fr


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Procédures en cours

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