69214_PLU_20220322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE"


Informations

Nom du document DU_69214
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
Maillage 69214 SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2022 à 10:47
Publié le 14/04/2022 à 11:34
Mis à jour le 14/04/2022 à 11:34
Statut
Version 4
Nom de l'archive 69214_PLU_20220322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cfc4fcc512a6b1fe5504473b0afd239d
Producteur mairie de Saint-Jean-la-Bussière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69214
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/04/2022.
Emprise [4.2998711,45.9787936,4.36865,46.0288884]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69214_procedure_20220322.pdf Procédure
69214_rapport_20220322.pdf Rapport
69214_padd_20220322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69214_prescription_surf_02_20220322.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
69214_prescription_surf_05_20220322.pdf Emplacement réservé
69214_prescription_surf_07_20220322.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
69214_reglement_20220322.pdf Règlement écrit
69214_reglement_graphique_20220322.pdf Règlement graphique
69214_SDDSA_20220322.pdf SDDSA
69214_aep_20220322.pdf Aep
69214_argile_20220322.pdf Argile
69214_ass_20220322.pdf Ass
69214_boisement_20220322.pdf Boisement
69214_dechets_20220322.pdf Dechets
69214_info_surf_14_20220322.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
69214_sup_20220322.pdf Sup
69214_orientations_amenagement_20220322.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Saint-Jean-la-Bussière
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintjeanlabussiere.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintjeanlabussiere.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.