86074_PLU_20151119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHIRE-EN-MONTREUIL"


Informations

Nom du document DU_86074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHIRE-EN-MONTREUIL
Maillage 86074 CHIRE-EN-MONTREUIL
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2022 à 08:48
Publié le 02/02/2026 à 11:38
Mis à jour le 02/02/2026 à 11:38
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86074_PLU_20151119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cfdb6da51f0d353bed6ff329f6f336e3
Producteur Commune de CHIRE-EN-MONTREUIL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHIRE-EN-MONTREUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86074
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0794308,46.5856076,0.1450485,46.6589229]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/11/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86074_procedure_20151119.pdf Procédure
86074_rapport_20151119.pdf Rapport
86074_padd_20151119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86074_prescription_surf_05_00_20151119.pdf Emplacement réservé
86074_reglement_20151119.pdf Règlement écrit
86074_reglement_graphique_20151119.pdf Règlement graphique
86074_info_surf_04_00_20151119.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86074_info_surf_14_00_20080129.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86074_info_surf_19_01_1_20151119.pdf Schéma directeur d'assainissement
86074_info_surf_19_01_2_20151119.pdf Zonage des techniques d'assainissement
86074_liste_SUP_20151119.pdf Liste SUP
86074_notice_sanitaire_20151119.pdf Notice sanitaire
86074_orientations_amenagement_1_20151119.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHIRE-EN-MONTREUIL
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chireenmontreuil.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chireenmontreuil.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.