56239_PLU_20210928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-SUR-OUST"


Informations

Nom du document DU_56239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-SUR-OUST
Maillage 56239 SAINT-VINCENT-SUR-OUST
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2023 à 10:34
Publié le 15/09/2023 à 10:55
Mis à jour le 15/09/2023 à 10:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 56239_PLU_20210928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cfecef430331713ab17e6294393a9aff
Producteur Mairie de Saint-Vincent-Sur-Oust

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56239_procedure_20210928.pdf Procédure
56239_rapport_1_20210928.pdf Partie 1
56239_rapport_2_20210928.pdf Partie 2
56239_padd_20210928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56239_reglement_20210928.pdf Règlement écrit
56239_reglement_graphique_1_20210928.pdf Règlement graphique 1
56239_reglement_graphique_2_20210928.pdf Règlement graphique 2
56239_DPU239-E_20210928.pdf DPU239-E
56239_ERmodif1_20210928.pdf ERmodif1
56239_annexes_20210928.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.