64541_PLU_20230925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de URDES"


Informations

Nom du document DU_64541
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de URDES
Maillage 64541 URDES
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2023 à 15:18
Publié le 23/10/2023 à 16:03
Mis à jour le 23/10/2023 à 16:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 64541_PLU_20230925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d019f7d4579a8d3fe2182fbb11475325
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'URDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64541
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6076468,43.4262932,-0.5532542,43.4509144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64541_procedure_20230925.pdf Procédure
64541_rapport_1_20230925.pdf Partie 1
64541_padd_20230925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64541_reglement_20230925.pdf Règlement écrit
64541_reglement_graphique_1_20230925.pdf Règlement graphique 1
64541_info_surf_04_00_20230925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64541_info_surf_16_00_20230925.pdf Site archéologique
64541_info_surf_19_01_20230925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64541_info_surf_32_00_20230925.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64541_info_surf_99_00_PVR_20230925.pdf Info surf 99 00 PVR
64541_info_surf_99_00_charte_colorimetrique_20230925.pdf Info surf 99 00 charte colorimetrique
64541_info_surf_99_00_charte_paysa_archi_20230925.pdf Info surf 99 00 charte paysa archi
64541_info_surf_99_00_facade_cloture_20230925.pdf Info surf 99 00 facade cloture
64541_liste_annexes_20230925.pdf Liste annexes
64541_liste_sup_20230925.pdf Liste sup
64541_plan_sup_20230925.pdf Plan sup
64541_orientations_amenagement_1_20230925.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Lacq-Orthez
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-lacqorthez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-lacqorthez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.