52126_CC_20170327

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHOILLEY-DARDENAY"


Informations

Nom du document DU_52126
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHOILLEY-DARDENAY
Maillage 52126 CHOILLEY-DARDENAY
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2022 à 15:45
Publié le 26/01/2022 à 16:31
Mis à jour le 26/01/2022 à 16:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 52126_CC_20170327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d01ddae7419cd6153e0566f2c4721367
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHOILLEY-DARDENAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52126
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/01/2022.
Emprise [5.3277705,47.641369,5.4063427,47.6815345]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52126_procedure_20170327.pdf Procédure
52126_rapport_20170327.pdf Rapport
52126_liste_annexes_20170327.pdf Liste annexes
52126_sectorisation_graphique_20170327.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.