51349_CC_20200326
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MARGERIE-HANCOURT"
Informations
Nom du document | DU_51349 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de MARGERIE-HANCOURT |
Maillage | 51349 MARGERIE-HANCOURT |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 28/01/2021 à 09:27 |
Publié le | 28/01/2021 à 14:51 |
Mis à jour le | 28/01/2021 à 14:51 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 51349_CC_20200326 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-d027aa185f195fdea95f0986e24c987f |
Producteur | Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARGERIE-HANCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/01/2021. |
Emprise | [4.4602731,48.525199,4.6409378,48.5757444] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 28/01/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org |
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