63457_PLU_20190627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIC-LE-COMTE"


Informations

Nom du document DU_63457
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIC-LE-COMTE
Maillage 63457 VIC-LE-COMTE
Source Inconnue
Téléversé le 05/11/2019 à 13:17
Publié le 05/11/2019 à 14:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 63457_PLU_20190627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d054a6d021b25e12408d9e62636d7c10
Producteur MOND'ARVERNE COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIC-LE-COMTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.1962333446438573,45.62420759031405,3.2893217435751145,45.6693302756945]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/01/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63457_annexes_sanitaires_20190627.pdf Annexes sanitaires
63457_info_lin_19_aep_20190627.pdf Info lin 19 aep
63457_info_lin_19_eu_20190627.pdf Info lin 19 eu
63457_info_surf_04_20190627.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63457_info_surf_08_20190627.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
63457_info_surf_14_20190627.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63457_info_surf_19_01_20190627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63457_info_surf_19_02_20190627.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
63457_info_surf_37_00_20190627.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
63457_info_surf_99_00_1_20190627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
63457_info_surf_99_00_2_20190627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
63457_liste_sup_20190627.pdf Liste sup
63457_orientations_amenagement_1_20190627.pdf OAP 1
63457_padd_20181115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63457_plan_sup_20190627.pdf Plan sup
63457_prescription_lin_07_04_20190627.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
63457_prescription_surf_01_20190627.pdf Espace boisé classé
63457_prescription_surf_05_07_20190627.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
63457_prescription_surf_05_20190627.pdf Emplacement réservé
63457_prescription_surf_07_04_20190627.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
63457_prescription_surf_31_05_20190627.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
63457_procedure_20190627.pdf Procédure
63457_rapport_20190627.pdf Rapport
63457_reglement_20190627.pdf Règlement écrit
63457_reglement_graphique_20190627.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Téléphone : None
Courriel : c.plancoulaine@mond-arverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : c.plancoulaine@mond-arverne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.