54355_PLU_20110513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTINCOURT"


Informations

Nom du document DU_54355
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTINCOURT
Maillage 54355 MARTINCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 07/02/2020 à 15:31
Publié le 11/09/2020 à 09:23
Mis à jour le 11/09/2020 à 09:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 54355_PLU_20110513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d05dbf6c2c3bbe419ed4decd100e7c37
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARTINCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/09/2020.
Emprise [5.917817894364657,48.827672819067324,5.980387943067584,48.86906638188271]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54355_Annexe_argiles_20110513.pdf Annexe argiles
54355_Annexe_paysage_remarquable_20110513.pdf Annexe paysage remarquable
54355_Annexe_transport_hydrocarb_20110513.pdf Annexe transport hydrocarb
54355_Annexes_20110513.pdf Annexes
54355_ER_20110513.pdf ER
54355_liste_sup_20110513.pdf Liste sup
54355_orientations_amenagement_20110513.pdf OAP
54355_padd_20110513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54355_plan_sup_20110513.pdf Plan sup
54355_procedure_20110513.pdf Procédure
54355_rapport_20110513.pdf Rapport
54355_reglement_20110513.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.