73258_PLU_20140211
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-LA-PORTE"
Informations
Nom du document | DU_73258 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-LA-PORTE |
Maillage | 73258 SAINT-MARTIN-DE-LA-PORTE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 29/03/2018 à 16:39 |
Publié le | 17/04/2018 à 10:53 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 73258_PLU_20140211 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-d062c04831c5ce99e7a42fdd47493c53 |
Producteur | RGD 73-74 |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-LA-PORTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [6.428752885295008,45.220460807141826,6.504125647431528,45.297580600707846] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
RGD 73-74
Téléphone : Aucun Courriel : info@☺rgd73-74.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : info@☺rgd73-74.fr |
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