49345_PLU_20250127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEVIGNE-EN-LAYON"


Informations

Nom du document DU_49345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEVIGNE-EN-LAYON
Maillage 49345 BELLEVIGNE-EN-LAYON
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2025 à 14:00
Publié le 07/05/2025 à 14:21
Mis à jour le 03/10/2025 à 08:59
Statut Téléchargeable
Version 9
Nom de l'archive 49345_PLU_20250127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d064668aaf2d20e8204ac190a109421a
Producteur Commune de Bellevigne en Layon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLEVIGNE-EN-LAYON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49345
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6163829,47.2072326,-0.4627526,47.3364987]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bellevigne en Layon
Téléphone : 0241541515
Courriel : mairie@bellevigneenlayon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0241541515
Courriel : mairie@bellevigneenlayon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49345 BELLEVIGNE-EN-LAYON depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BELLEVIGNE-EN-LAYON a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 27 janvier 2025.

      49345_PLU_MS1_00000000  
49345_20250314_decision_EE1_20250127.pdf
49345_20241121_avis_PPA1_20250127.pdf
49345_20250127_delib_approbation_MS1_20250127.pdf
49345_20241024_arrete_objectifs_et_modalites1_20250127.pdf
49345_20240909_delib_prescription_MS1_00000000.pdf
49345_20250127_dossier_MS1_00000000.pdf
49345_20250127_reglement_MS1_00000000.pdf